Notion d'œuvre
ConceptŒuvre⚓
Au sens juridique, toute production de l'esprit, concrétisée matériellement, et suffisamment originale, est une œuvre.
Il existe plusieurs types d'œuvres et plusieurs types d'auteurs.
AttentionDroits rattachés à l'œuvre et à son auteur⚓
L'auteur d'une œuvre jouit sur cette œuvre de droits moraux et de droits patrimoniaux.
AttentionDroits de diffusion⚓
Le droit de diffuser une œuvre dépendent :
des circonstances (par dans l'enseignement, les droits y sont spécifiques),
de la licence (les documents libres de droit offrent plus de liberté).